FOIRE AUX QUESTIONS


Obligations vaccinales enfants

 

Mon enfant est né avant 2018. Quels sont les vaccins obligatoires ?

Sauf contre-indication médicale, seul les vaccins contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite sont obligatoires. Ils sont en général regroupés en un même vaccin, qu'on appelle communément le DTP.

LOI

 

Mon enfant est né après 2018. Quels sont les vaccins obligatoires ?

Pour les enfants nés dès le 1 janvier 2018, 11 vaccins sont devenus obligatoires, sauf contre-indication médicale. Il s'agit des diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, Haemophilus influenza de type B, hépatite B, pneumocoque, méningite C, rougeole, rubéole et oreillons. Ces maladies sont regroupées dans différents vaccins combinés.

Le calendrier vaccinal est aussi devenu obligatoire. Néanmoins, la loi donne un délai de trois mois pour régulariser s'il manque des vaccins (soit en apportant la preuve des vaccinations, soit un certificat de contre-indication).

LOI

 

En Guyane, le vaccin de la fièvre jaune est obligatoire à partir de 1 an, pour les résidents et les voyageurs.

LOI

 

Quels vaccins faut-il pour entrer à l'école ?

Selon l'âge de l'enfant, certains vaccins sont obligatoires, d'autres non. Pour les enfants nés avant 2018, il n'y a que le DTP qui est obligatoire, sauf contre-indication médicale. Ce vaccin n'est plus disponible seul pour les enfants de moins de 6 ans. Il est toujours combiné avec au moins une autre maladie, la coqueluche.

LOI et LOI

 

Combien de doses de DTP sont obligatoires pour les enfants nés avant 2018 ?

L'arrêté sur la poliomyélite réclame 4 doses de vaccin poliomyélite. Il n'y a plus de doses précises pour les vaccins de la diphtérie et le tétanos inscrites dans la loi. Comme ces trois vaccins sont en général faits en même temps, sous le nom DTP, on peut considérer qu'il faut 4 doses de DTP pour avoir satisfait à l'obligation vaccinale. Personne ne peut rien réclamer de plus. Mais cet arrêté est en contradiction avec la nouvelle loi qui rend le calendrier vaccinal obligatoire avec 18 mois. Celui-ci prescrit 3 injections de DTP. Aussi, selon le cas, on peut se baser sur l'un ou l'autre texte.

LOI et LOI

 

Le BCG est-il obligatoire ?

Il n'est plus obligatoire depuis 2007. En région parisienne et pour les ressortissants africains, de nombreux médecins induisent en erreur sur le caractère obligatoire de ce vaccin.

LOI

 

Mon enfant est né en 2015 mais l'école me réclame le ROR. Je ne veux pas le faire. Comment l'éviter ?

Ce vaccin n'est pas obligatoire pour les enfants nés avant 2018. Aucune collectivité ne peut réclamer un vaccin non obligatoire. Une crèche et un département a été condamné pour avoir réclamé des vaccins non obligatoires. Il suffit de leur montrer les textes de loi et l'arrêt Courty.

 

Que peut-il m'arriver si je ne vaccine pas mes enfants ?

Les peines spécifiques à la non-vaccination ont été suspendues par la nouvelle loi. Mais on peut toujours accuser les parents de ne pas s'être soumis à leurs obligations légales ou de maltraitance par négligence ou privation de soins. Les peines sont alors plus lourdes et peuvent aller jusqu'à 7 ans de prison et 100 000 €.

LOI et LOI

 


obligations vaccinales adultes

 

Y a-t-il des vaccins obligatoires pour les adultes ?

Seulement certaines professions sont soumises à vaccination obligatoire, en général les personnels de santé. Les vaccins obligatoires sont la diphtérie, tétanos, poliomyélite et hépatite B. Le BCG vient d'être suspendu pour de nombreuses catégories professionnelles.

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Le vaccin de la leptospirose est-il obligatoire pour les égoutiers ?

Non, un employeur ne peut réclamer un vaccin qui n'est pas obligatoire.

LIEN et Jugement du tribunal administratif

 

Y a-t-il des vaccins obligatoires pour l'armée ?

La grande muette ne fait pas de quartiers. Elle impose des vaccins obligatoires et réglementaires. On peut être mis à pied pour un vaccin refusé et les contre-indications sont refusées. Idem pour les gendarmes et les pompiers.

Jurisprudence et LOI

 

Le médecin du travail réclame la vaccination contre l'hépatite B. Que puis-je faire pour l'éviter ?

Il faut d'abord vérifier si la profession est bien soumise à obligation vaccinale. Si oui, il faut vérifier si on a déjà été vacciné car le nombre de doses détermine la nécessité ou non d'autres injections et des sérologies. Si on n'a jamais été vacciné, il faut faire une sérologie. Si elle revient positive, aux seuils réclamés par la loi, il n'est pas nécessaire de se vacciner.

L'infection par l'hépatite B passe la plupart du temps inaperçue. On peut donc tout à fait avoir des anticorps sans avoir été malade ou vacciné.

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Mon médecin veut me faire le rappel des 25 ans. Est-ce obligatoire ?

Non, il n'y a pas de vaccin obligatoire pour la population générale adulte. Certaines professions sont néanmoins soumises à des vaccinations spécifiques.

 

Mon médecin veut me faire le vaccin de la grippe. Est-ce obligatoire ?

Non, ce vaccin n'est pas obligatoire, ni pour la population générale, ni pour les femmes enceintes, ni pour les professions médicales (cette obligation a été suspendue).

 

Y a-t-il des vaccins obligatoires pour la grossesse ?

Non, il n'y a aucun vaccin obligatoire. Souvent, les médecins ou sages-femmes insistent sur l'importance du vaccin grippal ou celui de la coqueluche, mais il faut savoir qu'il n'a pas été testé sur les femmes enceintes, comme la majorité des autres vaccins. De plus, un vaccin bouleverse l'équilibre particulier de la grossesse où un "corps étranger" est toléré. Une infection ou une vaccination peut induire des fausses couches et autres pathologies.

 

Que peut-il m'arriver si je ne me vaccine pas ?

Les adultes ne sont pas soumis à vaccination obligatoires, sauf certaines professions, médicales en particulier. Pour ces dernières, des contraventions sont prévues en cas de défaut de vaccination.

LOI

 


Composition des vaccins

 

Que contiennent les vaccins ?

Des microbes manipulés par les fabricants, mais aussi des adjuvants, des conservateurs et d'autres excipients. La notice des vaccins montre une partie des ingrédients. Il faut savoir que les fabricants ne sont pas tenus légalement d'en indiquer la composition exacte et que les notices varient parfois selon les pays.

De nombreux ingrédients posent des problèmes de sécurité (aluminium, mercure, formaldéhyde, phénoxyéthanol, borate de sodium, etc.) Le Dr Pilette a répertorié les différents composants des vaccins. Télécharger son document

Des analyses indépendantes ont montré que la majorité des vaccins testés n'étaient pas conformes et contaminés par des composants chimiques et biologiques. Vaccinegate

 

Les vaccins contiennent-ils tous de l’aluminium ?

Non, les vaccins dites « à virus vivants atténués » ne contiennent pas d'aluminium. Il s'agit des vaccins de la rougeole, des oreillons, de la rubéole, de la varicelle, du rotavirus, de la poliomyélite oral, du BCG...

 

Où trouvez le DTP sans aluminium ?

Le DTP sans aluminium n'existe plus sur le marché européen. Les spécialités contenant le DTP, pour enfants ou adultes, contiennent toutes de l'aluminium.

 

Existe-il un DTP simple ?

Oui, mais il a une autorisation de mise sur le marché (AMM) pour les enfants de plus de 6 ans. Il a été conçu pour les rappels des adultes.

 

On m'a dit qu'il y avait des vaccins OGM. Est-ce vrai ?

Oui, les vaccins recombinants sont créés par génie génétique. Il s'agit des vaccins de l'hépatite B mais aussi le Cervarix et le Gardasil qui visent les papillomavirus humains (prétendument à l'origine du cancer du col de l'utérus).

 

Y a-t-il des nanoparticules dans les vaccins ?

Oui, les fabricants de vaccins travaillent depuis une dizaine d'années sur ces vecteurs qui permettrait d'amener les antigènes vaccinaux directement aux cellules cibles. Des brevets ont aussi été déposés. De plus, une étude italienne a révélé que tous les vaccins testés étaient contaminés par différentes nanoparticules de matériaux toxiques, sauf un vaccin vétérinaire.

 


carnet de santé

 

L'école me réclame le carnet de santé de mon enfant. Ont-ils le droit ?

Le carnet de santé est un document confidentiel. Personne ne peut le réclamer. Cela est indiqué sur les carnets de santé à la première page. Pour prouver le statut vaccinal d'un enfant, il suffit de présenter une copie des pages des vaccinations ou un certificat de contre-indication.

LOI

 

Le médecin a écrit « refus des vaccins » sur le carnet de santé. A-t-il le droit ?

Non, toute annotation sur le carnet doit être faite avec l'accord des représentants légaux des enfants. Vous pouvez effacer la mention ou rajouter un complément, comme "vaccin non obligatoire" ou "information délivrée par le médecin insuffisante".

LIEN

 

Mon assistante maternelle réclame à vérifier les vaccins. A-t-elle le droit ?

Depuis 2018, les assistantes maternelles sont considérées comme des collectivités et doivent demander la situation vaccinale de l'enfant. Elles ont souvent des pressions de la part des PMI et craignent de perdre leur agrément. Il suffit de leur présenter soit la copie des pages vaccins du carnet de santé, soit une attestation de vaccination, soit un certificat de contre-indication.

LOI

 


les médecins

 

Où trouver un médecin complaisant ?

Nous n'avons pas de liste de médecins. Ce sujet est délicat car l'Ordre des Médecins a déjà condamné de nombreux praticiens qui avaient fait des faux certificats de contre-indications. Falsifier des certificats est illégal et n'arrange pas le problème de l'obligation. Mais il est appréciable d'avoir un médecin qui respecte ses choix et ne mette pas une pression inutile. On trouve des pistes par le bouche-à-oreilles, famille, amis, mais aussi magasins bio, naturopathes, ostéopathes, et autres médecins alternatifs, etc. En général, les homéopathes sont plus ouverts à la question tandis que les pédiatres et PMI plus enclins aux sur-vaccinations, mais ce n'est pas automatique.

LOI

 

Qui est autorisé à vacciner ?

Les médecins, sages-femmes, infirmiers et pharmaciens sont habilités à vacciner. Il faut néanmoins une ordonnance du médecin pour les infirmiers et pharmaciens. Les pharmaciens ne sont autorisés qu'à vacciner pour la grippe, mais pas la primo-vaccination.

LOI, LOI, LOI, LOI, LOI et LOI

 

Mon enfant est né en 2017. J'ai demandé à mon médecin de n'avoir que les vaccins obligatoires. Il m'a prescrit l'Infanrix hexa (ou l'hexyon) et le prevenar. Est-ce les bons ?

Votre médecin vous a induit en erreur. Seul le DTP est obligatoire pour les enfants nés avant 2018. Aucun de ces deux vaccins ne correspond à l'obligation vaccinale. Trop souvent les médecins croient que les vaccins inscrits au calendrier vaccinal sont obligatoires. Comme il ne vous a pas donné une information loyale, vous pouvez vous retourner contre lui.

LOI

 

Mon médecin ne veut plus suivre suivre mon enfant parce que j'ai refusé de faire certains vaccins non obligatoires. A-t-il le droit ?

Sauf urgence vitale, un médecin peut refuser de suivre des patients. il doit alors les orienter vers un autre médecin. Néanmoins, il ne peut pas faire de discrimination religieuse, ethnique, morale, etc.

LOI et LOI

 

Mon médecin m'a insultée en me traitant de mauvaise mère, que je souhaitais la mort de mon enfant et que j'étais irresponsable. Tout ça parce que je refusais le vaccin qu'il voulait faire.

Une telle attitude est scandaleuse et contraire au Code de Déontologie. Vous pouvez vous retourner contre lui.

LOI et LOI

 

Les pédiatres sont-ils obligatoires ?

Non, pas plus que les PMI. Un médecin généraliste suffit pour le suivi des enfants.

LOI

Mon médecin menace de me dénoncer aux services sociaux si je ne fais pas les vaccins.

C'est scandaleux, surtout dans le cas d'un vaccin non obligatoire. A l'heure où de multiples défaillances de l'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) sont pointées du doigt, il faut lui montrer la nocivité d'une telle action pour le bien être de l'enfant. Si la dénonciation est infondée, on peut aussi se retourner contre lui pour dénonciation calomnieuse.

LOI

 

Mon médecin dit que mon enfant ne peut pas entrer à l'école s'il n'a pas tous ses vaccins.

L'entrée en collectivité n'est pas du ressort du médecin. Il n'a pas à anticiper une situation qui n'arrivera peut-être pas. Avec une injection de DTP, voire aucune si on profite des 3 mois octroyés par la loi ou si on a une contre-indication, on peut entrer à l'école. De plus, il est prévu un calendrier de rattrapage s'il manque des vaccins. Les parents ont toujours l'occasion de régulariser si nécessaire à ce moment-là.

LOI, LOI et Calendrier de rattrapage en vigueur en 2019

 


les collectivités

 

Quels sont les établissements qui sont considérés comme des collectivités pour les enfants ?

Les écoles, crèches, assistantes maternelles, bébés nageurs, garderies, colonies de vacances, etc. sont considérés comme des collectivités. La garde alternée au domicile des parents n'est pas considérée comme une collectivité.

La liste légale ici : LOI

 

La visite médicale scolaire est-elle obligatoire ?

Oui, mais on peut très bien faire cette visite médicale par le médecin de son choix. Il faut alors fournir un certificat médical attestant que le bilan a été fait.

LOI

 

Quels documents relatifs aux vaccins doit-on fournir aux collectivités ?

La photocopie des pages vaccinations du carnet de santé, une attestation médicale de vaccination ou un certificat de contre-indication médicale sont les justificatifs que peuvent demander les collectivités.

LOI

 

L'école me réclame le ROR pour la classe de neige. Je croyais qu'il n'était pas obligatoire pour les enfants nés avant 2018.

En effet, ce vaccin n'est pas obligatoire pour les enfants nés avant 2018. Aucune collectivité ne peut demander un immunisation non obligatoire par la loi. L'arrêt Courty a condamné une crèche et un département qui réclamaient des vaccins facultatifs. Il ne faut pas hésiter à leur montrer la LOI et l'arrêt Courty.

 


Rappels et rattrapages

 

Je suis en retard sur les vaccins. Dois-je tout recommencer ?

On ne recommence jamais un schéma vaccinal. On continue simplement là où on s'est arrêté. Cela est indiqué sur le carnet de santé. Légalement, toutes les doses comptent.

 

Le rappel des 6 ans est-il obligatoire ?

Non. L'article R3111-2 du Code de la Santé Publique indique que le calendrier vaccinal doit être suivi jusqu'à 18 mois.

LOI

 

Ma fille est née avant 2018. Elle n'a aucun vaccin. Lequel dois-je faire ?

Il n'y a que le DTP qui est obligatoire, mais il n'est plus disponible seul pour les enfants de moins de 6 ans. Le minimum disponible sur le marché est un DTPC (diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche). Le médecin peut aussi demander un kit DT + Imovax polio directement a l'Institut Pasteur, mais il faut savoir qu'il a des difficultés d'approvisionnement et que le vaccin DT est un vaccin canadien d'importation prévu à l'origine pour les adultes.

LOI (le NOTA) et Procédure pour le Kit

 

Mon fils est né depuis 2018 et donc soumis aux 11 vaccins. Mais je ne l'ai toujours pas vacciné. Quels vaccins dois-je faire et à quel âge ?

La loi prévoit de suivre un calendrier de rattrapage qui change chaque année et selon les âges des enfants. Repousser les vaccinations permet de réduire les doses, voire d'éviter des vaccins, car le calendrier de rattrapage est souvent allégé pour les enfants plus âgés.

LOI et CALENDRIER en vigueur en 2019

 


les effets secondaires des vaccins

 

Quels sont les effets secondaires des vaccins ?

Ils sont divers et variés, de la fièvre et la douleur au point d'injection jusqu'à la mort, en passant par une multitude de pathologies et troubles. Pour avoir une première idée des risques, il suffit de lire les notices ou les monographies des vaccins, qu'on trouve facilement sur internet.

 

Mon enfant a une grosse boule qui le démange énormément au point d'injection. Est-ce normal ?

La majorité des vaccinations se fait actuellement en intramusculaire profonde. L'organisme peut alors créer une sorte de kyste pour se défendre des agents pathogènes étrangers. Cet effet secondaire est malheureusement courant. Pensez à l'inscrire sur le carnet de santé et à le déclarer à la pharmacovigilance.

 

Mon enfant ne dort plus depuis son vaccin. Il pleure souvent. Est-ce lié ?

Oui, les pleurs inconsolables et les troubles du sommeil sont des effets secondaires fréquents inscrits sur la notice des vaccins. Pensez à l'inscrire sur le carnet de santé et à le déclarer à la pharmacovigilance.

 

Mon enfant ne mange presque plus et a de la diarrhée depuis son vaccin. Mon médecin dit que ce n'est pas lié. Que faire ?

Les troubles intestinaux et de l'appétit sont indiqués sur la notice des vaccins. Rares sont les médecins qui reconnaissent les effets secondaires d'un vaccin. Pensez à l'inscrire sur le carnet de santé et le déclarer à la pharmacovigilance.

 

Comment déclarer un effet secondaire du vaccin ?

Il vaut mieux déclarer un effet indésirable, même s'il est inscrit sur la notice, car leur incidence peut varier entre les études pré-commerciales et lors de la vaccination généralisée. Il est aussi préférable de déclarer l'effet soi-même car souvent les médecins ne s'embarrassent pas de ce genre de démarche, quand ils ne nient pas complètement le lien de cause à effet. Le site de l'ANSM propose une déclaration en ligne.

 

Peut-on être indemnisé si on fait un effet secondaire à un vaccin ?

Oui, la loi a prévu cette éventualité si le vaccin est obligatoire. La procédure est longue et hasardeuse. Il faut alors contacter l'ONIAM.

LOI et LOIS

 


autres questions

 

Y a-t-il des vaccins obligatoires pour voyager ?

Certains pays réclament des vaccins pour séjourner sur leur territoire. Il s'agit en général de celui de la fièvre jaune pour les continents africain et sud-américain. Pour vérifier s'il y a des vaccinations obligatoires, il faut se renseigner auprès des ambassades ou des sites officiels des pays visités. Le vaccin de la fièvre jaune est obligatoire pour la Guyane.

 

J'ai peur du vaccin avec tout ce qu'on entend mais j'ai aussi peur des maladies si je ne vaccine pas. Comment prendre la bonne décision ?

Il n'y a pas de miracle. Il faut se renseigner sur la maladie crainte, son mode de transmission, les probabilités de l'attraper, ses symptômes et complications, les traitements reconnus efficaces. Pour ensuite les comparer au vaccin, son efficacité, ses composants et ses effets secondaires. On peut alors faire une balance bénéfice/risque.

 

Comment puis-je éviter les vaccins ?

Tout dépend du vacciné, de son âge, de ses antécédents médicaux et vaccinaux, du mode de garde, de la profession, etc. Certains vaccins ne sont pas obligatoires, d'autres oui, sauf contre-indication médicale. En connaissant la loi, on se défend plus facilement.

 

Quelles sont les contre-indications aux vaccins ?

La loi n'a pas indiqué de contre-indications précises. Il faudra convaincre le médecin du bien fondé de la demande. Celles qui sont le plus facilement acceptées sont celles indiquées sur la notice (allergie à l'un des constituants ou effet secondaire grave à une précédente immunisation, etc). On peut aussi constituer un dossier avec des études scientifiques sur les liens entre vaccination et apparition (ou aggravation) d'une pathologie familiale. Ce dossier couvrira le médecin qui fera une contre-indication. L'Ordre des Médecins est très pointilleux sur ce dossier et n'hésite pas à radier ceux qui font des contre-indications vaccinales.

Un ancien texte de loi indiquait certaines contre-indications, temporaires ou définitives.

Études scientifiques

 

Quels sont les examens à faire avant les vaccins ?

La loi n'a pas précisé les examens à effectuer. Selon les antécédents familiaux, le médecin peut aussi prescrire des examens complémentaires.

Un groupe d'experts a établi la liste suivante (d’après l’avocat Jean-Pierre Joseph) :

 

- Un Ionogramme complet, dosage de l'urée

 

- Lipodogramme

 

- Bilan endocrinien

 

- Titrage de tous les anticorps spécifiques aux vaccinations éventuelles déjà subies

 

- Test de dépistage des différentes hépatite et du SIDA

 

- Electrophorèse et immunophorèse des protéines sériques, de manière à avoir une image globale des capacités ou incapacités éventuelles de l'organisme à fabriquer les anticorps

 

- radiographie panoramique dentaire, ceci dès qu'il y a au moins une dent dévitalisée

 

- radiographie pulmonaire, pour éliminer tout image de tuberculose pulmonaire évolutive.

 

 

LOIS D'OBLIGATION VACCINALE

Depuis janvier 2018, selon la date de naissance, les enfants sont soumis à des vaccinations différentes. Sauf contre-indication médicale, les vaccinations sont réclamées pour l'entrée en collectivités (crèches, assistantes maternelles, école...). Les sanctions spécifiques prévues pour la non-vaccination ont été supprimées et les parents ont un délai de 3 mois après l'admission pour régulariser la situation. Ainsi, on peut légalement repousser tous les vaccins jusqu'à l'entrée en collectivités.






Enfants nés avant 2018

Ils sont soumis au seul DTP (Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite). Mais ce vaccin trivalent seul n'existe plus sur le marché pour les enfants de moins de 6 ans. Les parents restent bloqués face à une obligation qu'ils ne peuvent pas satisfaire malgré l'injonction du Conseil d'Etat de fournir ce vaccin. Les nouvelles lois n'ont donc pas réglé le problème que vit la France depuis de nombreuses années.

Enfants nés à partir de 2018

 Ils sont soumis aux vaccins suivants : Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche, Haemophilus influenza de type B, Hépatite B, Pneumocoque, Méningocoque C, Rougeole, Oreillons et Rubéole, à faire selon le calendrier vaccinal. Mais les délais accordés pour l'admission en collectivité permettent de ne pas le suivre rigoureusement.



Les lois étant complexes et assez floues, l'interprétation est plutôt ardue. Vous trouverez plus de renseignements ICI.

                                                                                         ECRIVEZ-NOUS :  COURRIEL                                                                                

 



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